L'arrêté du 11 août 2006, émanant du ministère de l'écologie et du développement durable, fixe la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques.
Cet arrêté comporte en annexe une liste limitative des espèces considérés comme étant domestiques en France, ci-dessous commentée.
Si un animal ne figure pas dans cette liste il est considéré par la loi française comme un animal sauvage. Son détenteur doit obtenir un Certificat de capacité pour être autorisé à le garder en captivité, même s'il est éleveur amateur.
Ceci est important à savoir, en particulier dans le cas des NAC ou des divers animaux exotiques dont on peut faire l'acquisition. Par exemple le chien de prairie ou l'Octodon ne figurent pas encore dans cette liste officielle.
> Mammifères
BOVIDÉS :
les races domestiques du bœuf (Bos taurus)
le yack (Bos grunniens)
le zébu (Bos indicus)
le buffle (Bubalus bubalis)
les races domestiques de la chèvre (Capra hircus)
les races domestiques du mouton (Ovis aries)
CAMELIDÉS :
le dromadaire (Camelus dromedarius)
les races domestiques du chameau (Camelus bactrianus)
le lama (Lama glama)
l’alpaga (Lama pacos)
CERVIDÉS :
le renne d’Europe (Rangifer tarandus)
ÉQUIDÉS :
le cheval (Equus caballus)
l’âne (Equus asinus), les races domestiques
SUIDÉS :
le porc (Sus scrofa domesticus)
CANIDÉS :
le chien (Canis lupus familiaris)
FÉLIDÉS :
le chat (Felis silvestris catus)
LEPORIDÉS :
les races domestiques du lapin (Oryctolagus cuniculus)
Variétés de furets de compagnie
MURIDÉS :
les races domestiques de la souris (Mus musculus)
les races domestiques du rat (Rattus norvegicus)
les races domestiques du hamster (Mesocricetus auratus)
les races domestiques de la gerbille (Meriones unguiculatus)
CAVIIDÉS :
le cochon d’Inde (Cavia porcellus)
CHINCHILLIDÉS :
les races domestiques du chinchilla (Chinchilla laniger x Chinchilla brevicaudata)
MUSTÉLIDÉS :
le furet, race domestique du putois (Mustela putorius furo)
> Oiseaux
Remarque: La liste des oiseaux domestiques de 1994 a été modifiée par la circulaire du 12 octobre 2004 (psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés). La liste a encore été modifiée en août 2006.
Rappel: documents nécessaires à l'éleveur d'oiseaux : Voir site de la SORP
> Ansériformes
ANATIDÉS
le cygne dit "polonais" (Cygnus "immutabilis"), variété de couleur du cygne tuberculé ou cygne muet (Cygnus olor).
la variété argentée du cygne noir (Cygnus atratus)
les oies de Chine et de "Guinée", variétés domestiques de l’oie cygnoïde (Anser cygnoides)
les races et variétés domestiques de l’oie cendrée (Anser anser)
les variétés blanche et blonde de l’oie d’Égypte (Alopochen aegyptiacus)
les races et variétés domestiques du canard colvert (Anas platyrhynchos)
les variétés bleue et noire du canard ou sarcelle de Laysan (Anas platyrhyncos laysanensis)
la variété argentée du canard ou pilet des Bahamas (Anas bahamensis)
les variétés blonde et blanche du canard carolin (Aix sponsa)
la variété blanche du canard mandarin (Aix galericulata)
les races et variétés domestiques dites canards de Barbarie, du canard musqué (Cairina moschata)
> Galliformes
PHASIANIDÉS
les variétés domestiques de la caille du Japon (Coturnix coturnix japonica)
les variétés domestiques de la caille peinte de Chine (Excalfactoria chinensis)
les races et variétés domestiques du coq bankiva (Gallus gallus) (Voir Poule)
la variété lavande du coq de Sonnerat (Gallus sonnerati)
les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus) :
le paon blanc
le paon panaché ou pie
le paon nigripenne (= mutation "nigripennis")
la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus)
le paon de Spalding, hybride entre le paon nigripenne et le paon spicifère retiré en août 2006
les variétés domestiques du faisan ordinaire (Phasianus colchicus) notamment :
le faisan obscur (= mutation "ténebrosus") retiré en août 2006
le faisan blanc
le faisan pie ou panaché
le faisan de Bohême
les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée, etc.
les formes géantes
les variétés domestiques du faisan doré (ChrysoIophus pictus) :
le faisan doré charbonnier (= mutation "obscurus") retiré de la liste en 2004, ajouté à nouveau en août 2006
le faisan doré jaune (= mutation "luteus")
le faisan doré saumoné ou isabelle (= forme "infuscatus")
le faisan doré cannelle
NUMIDIDÉS
les races et variétés domestiques de la pintade à casque d’Afrique occidentale (Numida meleagris galeata)
MÉLÉAGRIDIDÉS
les races et variétés domestiques du dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo)
> Columbiformes
Columbidés
pigeon domestique sélectionné
les races et variétés domestiques du pigeon biset (Columba livia)
les variétés domestiques, constituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse (Streptopelia risoria), de la tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea)
les variétés domestiques de la colombe diamant (Geopelia cuneata)
> Psittaciformes
PSITTACIDÉS
la perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus)
variétés domestiques*
la perruche omnicolore (Platycercus eximius)
variété pastel
variété cinnamon
variété lutino
variété opaline
la perruche de Pennant (Platycercus elegans)
variété bleue
variété jaune
variété cinnamon
la perruche de Stanley (Platycercus icterotis) : retirée en 2004
la perruche palliceps (Platycercus adscitus)
variété cinnamon
la perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus)
variété cinnamon
variété lutino
variété vert de mer
variété opaline
la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae)
variété cinnamon
variété panaché
variété jaune aux yeux noirs
variété lutino
variété ailes en dentelle (lacewing)
la perruche à tête d’or ou kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps)
variété cinnamon
variété panaché
variété lutino
variété ailes en dentelle (lacewing)
la perruche de Bourke (Neophema bourkii)
variété opaline (rose)
variété jaune
variété fallow
variété ino
variété isabelle
la perruche élégante (Neophema elegans)
variété foncée
variété lutino
variété panaché
variété cinnamon
la perruche d’Edwards ou perruche turquoisine (Neophema pulchella)
variété foncée
variété ventre rouge
variété poitrine et ventre rouge
variété jaune
variété opaline
variété grise
la perruche splendide (Neophema splendida)
variété bleu de mer
variété bleue à poitrine blanche
variété ino
variété ventre rouge
variété cinnamon
variété grise
Différentes variétés de perruche ondulée domestique
la perruche ondulée (Melopsittacus undulatus)
variétés domestiques*
l’inséparable à face rose (Agapornis roseicollis)
variétés domestiques*
l’inséparable de Fischer (Agapornis fischeri)
variétés domestiques*
l’inséparable masquée ou à tête noire (Agapornis personata)
variétés domestiques*
l’inséparable de Liliane (Agapornis lilianae)
variété lutino
l’inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis)
variété foncée
variété bleue
variété violet
la perruche à collier d’Afrique (Psittacula krameri manillensis)
variétés domestiques*
la perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala)
variété foncée
variété panachée
la perruche grande alexandre (Psittacula eupatria)
variété grise
variété lutino
variété albino
la perruche à moustache (Psittacula alexandri) : retirée en 2004
la perruche souris (Myopsitta monachus monachus)
variété bleue
variété lutino
variété albino
la perruche rayée ou perruche Catherine (Bolborhynchus lineola lineola)
variété vert foncé
variété bleue
variété foncé bleue
variété lutino
variété albino
la perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae)
variété bleue
variété lutino
variété albino (bleue+lutino)
la perruche mélanure (Polytelis anthopeplus) : retirée en 2004
la perruche de Barnard (Barnardius zonarius banardi)
variété bleue
variété ino
la perruche Port-Lincoln (Barnardius zonarius) : retirée en 2004
la perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus)
variété bleue
la perruche à croupion bleu ou perruche royale australienne (Alisterus scapularis) : retirée en 2004
la perruche céleste (Forpus coelestis)
variété bleue
variété fallow
variété lutino
variété albino
variété cinnamon
le conure de molina (Pyrrhra molinae) : ajouté en 2004
variété bleue
variété cinnamon
Passériformes
FRINGILLIDÉS
Le serin des Canaries (Serinus canaria)
Races et variétés domestiques*
Le roselin du Mexique (Carpodacus mexicanus) : ajouté en 2004
variété brune
variété phéo
Le verdier de Chine (Carduelis sinica) : ajouté en 2004
variété brune
variété agate
variété lutino
Le verdier de l’Himalaya (Carduelis spinoïdes) : ajouté en 2004
variété brune
variété agate
variété lutino
Le tarin rouge du Venezuela (Carduelis cucullata) : ajouté en 2004
variété brune
variété pastel
Le tarin de aulnes (Carduelis spinus) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété brune
brune diluée ajoutée en août 2006
brune double diluée ajoutée en août 2006
variété vert dilué ajoutée en août 2006
vert double diué ajoutée en août 2006
variété agate
agate diluée ajoutée en août 2006
agate double diluée ajoutée en août 2006
variété isabelle
isabelle diluée ajoutée en août 2006
isabelle double diluée ajoutée en août 2006
Le sizerin flammé (Carduelis flammea) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété brune
variété agate
variété isabelle
variété pastel
variété brun pastel
Le chardonneret élégant (Carduelis carduelis) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété blanche
variété brune
variété agate
variété isabelle
variété pastel
variété satiné
Le verdier (Carduelis chloris) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété isabelle
variété agate
variété brune
variété isabelle
variété satiné
variété lutino
Le bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) : ajouté en 2004
variété pastel
variété brune
variété brun pastel
Le pinson des arbres (Fringilla coelebs) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété brune
variété agate
variété opale
ESTRILDIDÉS
deux variétés de diamant mandarin
le moineau du Japon (Lonchura "domestica")
variétés intégralement domestiques*
Le moineau Domino (Lonchura striata) retiré en 2004, ajouté à nouveau en août 2006
variétés domestiques*
le diamant mandarin (Taeniopygia guttata castanotis)
variétés domestiques*
le diamant de Gould (Erythrura gouldiae)
variétés intégralement domestiques*
le diamant modeste (Poephila modesta)
variété brune
variété isabelle
le diamant à gouttelettes (Emblema guttata)
variété brune
variété à bec jaune
variété pastel
variété argentée
le diamant à queue rousse (Neochmia ruficauda)
variété à masque jaune
variété pastel
le diamant à longue queue (Poephila acuticauda)
variété brune
variété isabelle
variété crème
variété ino
le diamant à bavette (Poephila cincta)
variété crème
variété ino
le diamant de Kittlitz (Erythrura trichroa)
variété lutino
le diamant psittaculaire ou pape de Noumea (Erythrura psittacea)
variété bleue
le bec de plomb (Lonchura malabarica malabarica)
variété brune
variété opale
variété grise
le bec d’argent (Lonchura malabarica cantans)
variété brune
variété pastel
variété ventre noir
variété crème
variété ino
le padda ou calfat (Padda oryzivora)
variété blanche
variété brune
variété opale
variété pastel
le cou-coupé (Amadina fasciata)
variété blanche
variété brune
variété collier jaune
PASSERIDÉS
Le moineau domestique (Passer domesticus)
variété brune
variété phaeo
variété agate
variété opale
variété blanche
variété albino
variété lutino ivoire
variété satinée
variété brune pastel
le moineau friquet (Passer montanus)
variété brune
variété opale
variété brune opale
TURDIDÉS
Le merle noir (Turdus merula) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété albino
variété blanche
La grive musicienne (Turdus philomelos) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété brune
variété albino
variété satinée
CORVIDÉS
Le geai des chênes (Garrulus glandarius) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété opale
STURNIDÉS
L'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris)
variété brune
Astérisque = "Par mesure de simplification administrative, étant donné la facilité de reproduction de ces animaux en captivité, le très grand nombre de générations désormais obtenues en captivité sans apport de spécimens issus de la nature, la multiplicité des variétés domestiques et l’absence d’importation de spécimens issus de la nature, les populations captives de l’espèce peuvent être considérées comme domestiques".
> Amphibiens
Ajouté à la liste en août 2006
ANOURES
La race « Rivan 92 » de la grenouille rieuse (Rana ridibunda) ajoutée en 2004
URODELES
La variété albinos de l'axolotl (Ambystoma mexicanum). ajouté en 2004
Poissons
Six variétés de carpes koïla carpe Koï (Cyprinus carpio)
les poissons rouges et japonais (Carassius auratus)
Les races et variétés domestiques du guppy (Poecilia reticulata): ajouté en août 2006
Les races et variétés domestiques du danio (Brachydanio rerio): ajouté en août 2006
Les races et variétés domestiques du combattant (Betta splendens): ajouté en août 2006
Insectes [modifier]
le ver à soie (Bombyx mori)
les variétés domestiques d’abeilles (Apis spp)
les variétés domestiques de drosophiles (Drosophila spp.)
Sam 22 Mar - 18:59